Mentions légales

Pro­priété Intel­lec­tuelle

Ce site web consti­tue une oeuvre pro­té­gée en France par le Code de la Pro­priété Intel­lec­tuelle, et à l’étran­ger par les conven­tions inter­na­tio­nales en vigueur sur le droit d’au­teur. Toute repro­duc­tion ou uti­li­sa­tion d’élé­ments du site Elan­cia sans auto­ri­sa­tion écrite préa­lable est stric­te­ment inter­dite et consti­tue un délit de contre­fa­çon pas­sible, aux termes de l’ar­ticle L.335-2 du Code de la Pro­priété Intel­lec­tuelle, de trois ans d’em­pri­son­ne­ment et de 300 000 € d’amende.
Par ailleurs, les noms de pro­duits ou d’en­tre­prises men­tion­nés sur le site Elan­cia peuvent être des marques com­mer­ciales ou des marques dépo­sées appar­te­nant à des tiers et pro­té­gées à ce titre par le Code de la Pro­priété Intel­lec­tuelle.

Limi­ta­tion de res­pon­sa­bi­lité

La res­pon­sa­bi­lité de l’Edi­teur est limi­tée aux dom­mages directs et pré­vi­sibles pou­vant résul­ter de l’uti­li­sa­tion du site Elan­cia, à l’ex­clu­sion de tout dom­mage indi­rect. L’Edi­teur n’ac­corde aucune garan­tie concer­nant le fonc­tion­ne­ment du réseau de télé­com­mu­ni­ca­tion ou bien concer­nant le fonc­tion­ne­ment du sys­tème infor­ma­tique per­met­tant l’ac­cès au site Elan­cia.
Par ailleurs, l’Edi­teur n’est pas res­pon­sable de l’in­ser­tion éven­tuelle d’un lien vers le site Elan­cia dans des sites jugés illi­cites ou au contenu cho­quant (por­no­gra­phie, inci­ta­tion à la haine raciale, pro­mo­tion des sectes, pira­tage infor­ma­tique, etc.).

Condi­tions Géné­rales de Vente

Merci de cli­quer sur le lien sui­vant pour consul­ter nos Condi­tions Géné­rales de Vente

Poli­tique de confi­den­tia­lité

Vous sou­hai­tez en savoir plus sur la pro­tec­tion de vos don­nées et leur uti­li­sa­tion ? Tout savoir la poli­tique de confi­den­tia­lité de Elan­cia.

Les cookies

Les cookies sont gérés par l’outil Cookiebot. Pour avoir plus d’informations concernant la gestion des cookies, merci de vous rendre dans la rubrique “Gestion des cookies” dans le bas de page du site internet.

Publi­ca­tion

Direc­teur de la publi­ca­tion : M. Thierry Val­le­net
SAS DSD Hol­ding
24 Ave­nue des Frères Mont­gol­fier
63 170 Aubière
SIREN : 499 203 099 – RCS CLER­MONT FER­RAND
SIRET : 499 203 099 000 76
Capi­tal Social : 1 113 944,00€
Télé­phone : 04 73 28 70 91
E-mail : contact@​elancia.​fr
Site web : https://​www.​elancia.​fr

Héber­ge­ment

Ney­rial infor­ma­tique
10 Rue Patrick Depailler
63 000 Cler­mont Fer­rand
Tel : 04 73 60 70 00
SIRET : 3217 722 054 00040